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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULEAUX PACK
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CURVIPACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CURVIPACK
ROULEAUX PACK, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98715897
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2028

Présentation de la marque CURVIPACK

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULEAUX PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURVIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROULEAUX PACK domicilié(e) Rue du Moulin - 42130 - BOEN SUR LIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 806 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CURVIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CURVIPACK arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.

ROULEAUX PACK a également déposé les autres marques suivantes : HELIPACK , ROULEAUX PACK , PACK , PACKSON , ROULEAUX R PACK ROLLERS ROLLEN RODILLOS , ROULEAUX R PACK ROLLERS ROLLEN RODILLOS , OYO


ROULEAUX PACK, Société par Actions Simplifiée - Rue du Moulin - 42130 - BOEN SUR LIGNON - France - SIREN 377806062


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360796 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 13 mai 2008 - Changement de nature juridique n°473482 - Publication au BOPI 2008-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663813 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Appareils de manutention (chargement et déchargement) ; appareils de transport et d'entreposage (chargement et déchargement). Chariots de manutention. Rouleaux et roulements pour la manutention, le transport et l'entreposage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.